Le conseil communautaire de la Région de Suippes s'est tenu le 28 mars 2024, sous la présidence de Monsieur François Mainsant.
Ce conseil a principalement porté sur les finances, avec l'approbation des comptes administratifs de 2023 pour le budget principal et divers budgets annexes comme l'assainissement et l'eau. Des décisions ont également été prises concernant les budgets primitifs de 2024, incluant des augmentations tarifaires pour l'eau potable et l'assainissement pour répondre aux besoins financiers futurs des projets d'infrastructure. En outre, des modifications réglementaires à la médiathèque et des mises à jour des tableaux des effectifs ont été votées pour améliorer les services offerts à la communauté. La session a été ponctuée par des discussions diverses sur les initiatives locales comme les composteurs partagés et une rencontre à venir avec le Président de la Région.
Ont été débattus conformément à l’ordre du jour les points suivants :
- 2024_08 - Comptes de Gestion 2023 du Budget Principal et des Budgets Annexes dressés par Madame le Receveur
- 2024_09 - Compte administratif 2023 - Budget principal de la Communauté de Communes
- 2024_10 - Compte administratif 2023 - Budget annexe assainissement
- 2024_11 - Compte administratif 2023 - Budget annexe eau affermée
- 2024_12 - Compte administratif 2023 - Budget annexe ZAC de Suippes
- 2024_13 - Compte administratif 2023 - Budget annexe aménagement zone commerciale route de Reims
- 2024_14 - Compte administratif 2023 - Budget annexe aménagement zone voie Chalons
- 2024_15 - Compte administratif 2023 - Budget annexe gestion des déchets
- 2024_16 - Affectation des résultats
- 2024_17 - Budget 2024 : vote des taux de fiscalité directe locale - Fixation du taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères
- 2024_18 - Budget primitif 2024 - Budget Principal de la Communauté de Communes
- 2024_19 - Budget primitif 2024 - Budget annexe assainissement
- 2024_20 - Budget primitif 2024 - Budget annexe eau affermée
- 2024_21 - Budget primitif 2024 - Budget annexe ZAC de Suippes
- 2024_22 - Budget primitif 2024 - Budget annexe d’aménagement zone commerciale route de Reims
- 2024_23 - Budget primitif 2024 - Budget annexe d’aménagement zone voie Chalons
- 2024_24 - Budget primitif 2024 - Budget annexe gestion des déchets
- 2024_25 - Fixation du prix de l’eau potable pour la part de la Communauté de Communes
- 2024_26 - Fixation du prix de l'assainissement (part de la Communauté de Communes)
- 2024_27 - Modification des tarifs contrôle périodique de bon fonctionnement en ANC
- 2024_28 - Attribution des subventions 2024
- 2024_29 - Délégation de la compétence d’admission en non-valeur au Président - MEDIATHEQUE
- 2024_30 - Médiathèque la Passerelle - Modification des tarifs d’accès au numérique et des manifestations
- 2024_31 - Médiathèque la Passerelle - Modification de la méthode de désherbage
- 2024_32 - Médiathèque la Passerelle - Adoption et promotion du Règlement Intérieur - RESSOURCES HUMAINES
- 2024_33 - Mise à jour des tableaux des effectifs - SERVICES TECHNIQUES
- 2024_34 - Mise en place d’une tarification pour la location d’engins (mini-pelle et télescopique2024_01 - Rapport d’Orientations Budgétaires 2024
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